Norme BNQ 3009-600
Contamination des habitations par les moisissures – Investigation de la contamination et réhabilitation du bâtiment
Les spores de moisissures sont présentes partout, à l’extérieur comme à l’intérieur des bâtiments. Leur développement survient lorsque les conditions appropriées sont réunies : présence de matière organique, température suffisante et présence d’eau. La prolifération de moisissures a lieu lorsque le niveau d’humidité est élevé. Dans le milieu bâti, elles peuvent endommager les matériaux et diminuer la qualité de l’air intérieur. Selon l’importance de leur croissance, la durée d’exposition et l’état de santé des occupants, elles peuvent nuire à la santé humaine.
La nouvelle norme BNQ 3009-600 encadre l’investigation, le diagnostic et les mesures de décontamination appropriées lorsqu’il y a prolifération de moisissures dans les bâtiments résidentiels. Élaboré par un comité de normalisation équilibré représentant les parties prenantes concernées, le contenu de la norme est le fruit d’un consensus.
Les autorités règlementaires qui désirent mieux encadrer les activités liées à l’investigation et à la réhabilitation des habitations contaminées par les moisissures pourront soit référer directement à la norme BNQ 3009-600 ou au programme de reconnaissance de formations dans leur règlementation.
Afin d’orienter la population dans ses démarches à l’égard des problèmes reliés à la moisissure, le BNQ a préparé une liste de ressources à l’onglet « Pour vous orienter dans un cas de moisissures ». Veuillez toutefois noter que le BNQ est un organisme d’élaboration de normes et ne fournit pas de services, d’avis ou d’expertise dans le domaine des moisissures, des bâtiments ou de la santé.
Pour la réalisation des travaux d’investigation ou de décontamination, il est possible de retenir les services d’un intervenant ayant réussi l’examen d’une des formations reconnues par le BNQ. Cette liste d’intervenants est disponible à Annexe rattachée à chacune des formations reconnues par le BNQ. Les travaux d’élaboration et la gratuité de la norme ont été rendus possibles grâce à la contribution financière des organismes suivants : Service à la clientèle
Jérôme Alexandre Ville de Québec Gabriel Bélanger S. Institut de la qualité de l'air du Québec (IQAQ) Madeleine Bélisle Association des consommateurs pour la qualité dans la construction Laurence Côté-Leclerc Société d'habitation du Québec (SHQ) Marie-Alix d'Halewyn Microbiologiste, épidémiologiste terrain Marie-Pier Germain Association des professionnels de la construction et de l'habitation du Québec (APCHQ) Eddy Hunter Ville de Montréal Jean-François Lafrenière Association des microbiologistes du Québec Jacques Laliberté CAA-Québec Caroline Lapointe Ingénieure en structure Claude Latulippe Les expertises Latulippe & Associés Jean-Marc Leclerc Institut national de santé publique du Québec Michel Legris Hygiéniste du travail Pierre Longpré Association de la construction du Québec (ACQ) Geneviève Marchand Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) Daniel Pellerin Phoenix après sinistre Rymisma Raoui Régie du bâtiment du Québec (RBQ) Richard Trempe Ordre des architectes du Québec (OAQ)
Bureau de normalisation du Québec
Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2437